La reproduction en 3L 

1. Licences globales 

Plusieurs associations et organismes sans but lucratif possèdent des licences de reproduction auprès de Copibec. Ce sont entre autres des organismes de bienfaisance, de bénévolat et d’entraide, des organisations syndicales, des ordres professionnels, des diocèses, des paroisses et des congrégations, des entreprises culturelles, des organismes de loisirs, des centres de recherche et des centres de la petite enfance.
 
Les licences permettent la reproduction d’extraits de livres, de journaux ou de revues sur support papier et, dans certains cas, sur supports numériques (intranet, courriel).
 
Note :  Copibec offre également une licence qui légalise les copies d’œuvres protégées effectuées par les clients des centres de documentation qui ont des photocopieurs en libre-service. Pour plus d’information sur ce type de licences et sur les obligations légales des centres de documentation et des bibliothèques, consultez la section bibliothèques.
 

2. Liste des détenteurs

Consultez la liste des partenaires détenteurs d’une licence. Si le nom de votre organisation n’y est pas mentionné, vous pouvez compléter une demande d’évaluation pour obtenir une licence globale ou demander une autorisation ponctuelle de reproduction.
 

3. Liste d’exclusions

Cette liste d’exclusions est à titre indicatif seulement. Elle pourrait varier selon votre type de licence.