Octobre 2015

Un départ

Par Danièle Simpson, présidente de Copibec

Après dix-sept ans au service de Copibec, la directrice générale, Hélène Messier, a décidé de relever de nouveaux défis, cette fois à l’Association québécoise des producteurs médiatiques (AQPM) où elle occupera une fonction similaire. C’est avec des sentiments partagés que nous la voyons partir : à la fois contents pour elle qu’on lui offre une nouvelle expérience professionnelle qui sera sans doute très stimulante, mais tristes aussi de la perdre. Ce n’est pas pour rien que l’AQPM l’a choisie parmi d’autres candidats : madame Messier s’est toujours montrée à Copibec extrêmement compétente, généreuse de son temps, rassembleuse, très engagée dans la défense du droit d’auteur. Elle saura certainement laisser sa marque dans le monde du cinéma, de la télévision et de la production web.

Lors de la plus récente réunion des membres du conseil d’administration, les administrateurs ont également eu ces mots à l’égard de madame Messier:

« Les administrateurs tiennent à rendre hommage à Hélène Messier qui aura été la première directrice générale de COPIBEC et qui, de par son travail exemplaire, doit être considérée comme une véritable fondatrice. Grâce à son tact diplomatique, ses talents de négociatrice efficace et sa compétence unique, elle aura fait de Copibec le principal rempart de protection du régime de droit d’auteur au Québec. C’est tout le milieu de la culture de l’écrit, mais de l’image aussi qui lui est redevable. Hélène mérite reconnaissance et respect. Son départ est une affaire importante pour Copibec. Et un défi lancé à nous toutes et tous pour garder vif et vigoureux l’héritage qu’elle laisse derrière elle. Nous lui souhaitons bonheur et succès dans ses futures responsabilités. »

C’est Me Frédérique Couette, notre conseillère juridique, qui prendra la relève à compter du 26 octobre, à titre de directrice générale par intérim. Me Couette travaille chez Copibec depuis onze ans et maîtrise parfaitement les grands dossiers qui occupent notre société tant au niveau des licences que des rapports avec nos titulaires de droits. Elle a toute la confiance du conseil d’administration qui l’a, par ailleurs, assurée de son soutien. Son expérience au sein de la société de gestion et son excellente connaissance du fonctionnement de la société assureront une transition sans heurt.

Un départ (suite)…

Que dire d’autre? C’est le cœur gros que nous disons au revoir à notre directrice générale, Hélène Messier. Son côté humain nous manquera. Hélène, toute l’équipe te souhaite bonne chance, mais nous savons que ton travail acharné n’en a pas besoin. Tes futurs collègues découvriront une femme et une gestionnaire exemplaire.

Mais les employés et la société de gestion sont laissés entre les mains expertes de Me Frédérique Couette la nouvelle directrice générale par intérim qui, nous le savons, relèvera ce nouveau défi avec brio.

Paiements forfaitaires

Mais la vie continue et avec l’automne le versement des paiements forfaitaires, édition 2015, vient de se terminer. Les paiements forfaitaires ont généralement lieu tous les deux ans et les modalités sont adoptées par le conseil d’administration de Copibec. Ces paiements touchent les auteurs, les artistes, les collaborateurs pigistes ainsi que les éditeurs de livres, de revues et de journaux. Le travail s’est échelonné de février à septembre 2015. En tout, ce sont plus de 15 000 chèques qui ont été émis pour un total de plus de 3 millions $ versés aux différents titulaires de droits inscrits chez Copibec qui se qualifiaient pour ces différents paiements.

Tout a commencé avec le paiement aux artistes en arts visuels pour lesquels une somme totale de 507 149 $ a été versée l'hiver dernier. Cette somme incluait le paiement forfaitaire (45 573 $), mais également le paiement des sommes mises en réserve (461 576 $) pour les années 2013 et 2014. 1 553 artistes ont ainsi reçu un chèque soit directement de Copibec, soit par l’entremise de leur société de gestion pour les artistes membres de la Sodrac et du CARCC.

Par la suite, les éditeurs de journaux se sont vu attribuer une somme totale de 212 541 $ pour leurs publications admissibles. Les éditeurs de revues, quant à eux, disposaient d’une enveloppe de 365 048 $.

Ce fut ensuite le tour des collaborateurs des revues et des journaux au printemps 2015. 1 041 collaborateurs se sont partagé une somme de 569 386 $. Pour être admissible, un collaborateur devait avoir un minimum de huit collaborations dans des périodiques québécois pour les années 2012 et 2013.

Enfin, la saison des forfaits s’est achevée à l’automne avec le paiement aux auteurs et éditeurs de livres. La somme allouée était de 1 979 033 $. C’est un total de 13 498 chèques qui ont alors été expédiés aux auteurs et éditeurs pour les 45 000 publications admissibles à ce paiement.

Les sommes distribuées à l’occasion des paiements forfaitaires proviennent de différentes sources : des intérêts générés par les sommes non distribuées pour les années 2012 à 2014, des sommes reçues de sociétés étrangères pour lesquelles Copibec ne dispose d’aucune information bibliographique, des sommes non distribuables parce que les déclarations demeurent incomplètes, ainsi que des sommes perçues auprès du gouvernement fédéral pour l’année 2013-2014.

Une autre distribution d’importance en voie de réalisation chez Copibec

Cette année, Copibec a choisi de regrouper tous ses paiements de redevances liés aux différents secteurs de l’éducation dans une seule émission de chèques. Cela réduit les coûts de manutention puisqu’un nombre moins important de chèques est envoyé, mais les montants des chèques émis seront plus élevés pour les titulaires de droits dont les œuvres sont utilisées dans les différents secteurs de l’éducation.

Pour les secteurs préscolaire, primaire, secondaire et collégial, le prochain paiement comprendra les reproductions d’extraits des œuvres déclarées pour la période du 1er juillet 2014 au 30 juin 2015.

Pour le secteur universitaire, le paiement portera sur les déclarations du 1er juin 2013 au 31 mai 2014.

Il s’agira d’une somme considérable de près de 8 millions de dollars qui sera versée aux titulaires de droits vers la fin du mois de novembre 2015.

Une nouvelle licence pour les écoles

Les négociations furent longues, nous avons dû composer avec un nouveau gouvernement, de nouveaux responsables du dossier, de nouvelles exceptions à la Loi sur le droit d’auteur et un contexte de compressions budgétaires, mais nous sommes parvenus à conclure une entente. La licence avec le ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MEESR) pour les écoles du préscolaire, du primaire et du secondaire a été renouvelée. Elle entrera en vigueur (rétroactivement) à compter du 1er juillet 2015. Soulignons le travail exceptionnel de Mesdames Geneviève Leblanc et Lise Gagnon du MEESR qui ont piloté ce dossier à travers tous les méandres gouvernementaux.

Pour l’année scolaire 2015-2016, la licence prévoit le versement de 4 460 520 $ en redevances à Copibec. Elle couvre quelque 3 000 établissements d’enseignement comptant un total de 1 059 000 élèves (clientèles jeunes et adultes). La licence inclut de nouvelles dispositions qui tiennent compte de l’utilisation grandissante de la technologie (TNI, caméras de documents, etc.) et de l’évolution des besoins des enseignants, tout en reconnaissant le droit à une juste rétribution pour l’utilisation des œuvres. Danièle Simpson, la présidente de Copibec, a salué la décision du gouvernement du Québec qui : « a démontré l’importance qu’il accorde au droit d’auteur en renouvelant avec Copibec la licence couvrant l’utilisation des œuvres au préscolaire, primaire et au secondaire. Nous lui en sommes d’autant plus reconnaissants que la confusion entourant la notion d’utilisation équitable inscrite dans la Loi sur le droit d’auteur a occasionné, dans le monde de l’éducation, des situations qui ont souvent été défavorables aux créateurs. »

Nouvelles limites

Les limites de reproduction permises ont été modifiées. Ainsi, les enseignants ont désormais la possibilité de reproduire jusqu’à 15 % du nombre total des pages d’un livre ou d’un numéro de périodique. Cependant, pour les ouvrages développés spécifiquement pour l’enseignement préscolaire, primaire ou secondaire (cahiers d’exercices, manuels de l’élève, guides pédagogiques, atlas, etc.) la limite de reproduction est toujours de 10 % du nombre total des pages de l’œuvre (jusqu’à un maximum de 25 pages).

Numérisation et projection

La licence autorise la reproduction sur supports papier et numérique. Les extraits numériques peuvent être utilisés sur un TNI, une tablette, un ordinateur, dans une présentation PowerPoint, etc. Si l’extrait est disponible sur le marché (ex. : un chapitre de livre vendu séparément), l’école doit l’acheter.

La licence prévoit également plusieurs modalités relatives à la projection des œuvres. Lorsque l’œuvre n’est pas disponible en format numérique, il est permis de reproduire la totalité de celle-ci en un seul exemplaire afin de la présenter, par exemple, à l’aide d’un TNI. Il est également possible de présenter la totalité d’une œuvre à l’aide d’une caméra de documents. Quelques exemplaires de l’œuvre originale doivent toutefois être mis à la disposition des élèves de la classe au moment de la projection.

Une œuvre légalement acquise en format numérique peut également être projetée dans son intégralité à l’aide d’un TNI. Cependant, dans le cas des œuvres conçues spécifiquement pour l’enseignement préscolaire, primaire ou secondaire, la projection à l’aide du TNI n’est permise que si tous les élèves ont un exemplaire original de l’œuvre ou que cette œuvre est dotée d’une licence de l’éditeur le permettant.

Collecte de données

Afin de reverser les sommes reçues aux titulaires de droits des œuvres utilisées, la licence prévoit la transmission d’informations à Copibec concernant l’identification des œuvres utilisées et le nombre des reproductions effectuées. Des échanges entre Copibec, le MEESR, les commissions scolaires et les écoles privées devraient bientôt débuter afin de convenir des modalités des futures collectes.

Pour leur part, les commissions scolaires ont déjà l’obligation de déclarer à Copibec les extraits d’œuvres protégées mis à la disposition des enseignants ou des élèves sur le réseau protégé de la commission scolaire. Pour ce faire, elles doivent utiliser le système de déclaration en ligne de Copibec.

De plus amples informations concernant l’accord MEESR-Copibec sont disponibles sur notre Espace enseignement.

Du nouveau dans SAMUEL!

Saviez-vous que SAMUEL compte maintenant plus de 12 000 documents? L’utilisation de SAMUEL est sans frais pour les établissements des secteurs préscolaire, primaire, secondaire et collégial détenteurs d’une licence avec Copibec.

Ces derniers mois, des titres des Presses de l’Université de Montréal, des éditions Québec Amérique, des éditions du Septentrion, des éditions du Boréal, des éditions Alto, des éditions Écosociété, de Lux éditeur, des éditions du Noroît, des éditions Ada, de Soulières éditeur et de plusieurs autres partenaires se sont ajoutés. Sans oublier les plus récents numéros des revues culturelles et de nouvelles photos de presse. Ce sont des titres et des images d’auteurs et de collaborateurs aussi variés que Gilles Tibo, Lysiane Gagnon, Jacques Lacoursière, Marie-Claire Blais, Stéphane Dompierre, Tristan Malavoy, David Suzuki, David Boily, Daniel Bélanger, Damien Robitaille et de nombreux autres qui vous attendent! Avec plus de 12 000 œuvres disponibles, nous vous invitons à explorer ce que SAMUEL peut vous offrir.

Pour plus d’information ou pour organiser une présentation dans votre établissement, contactez-nous! Copibec a également mis en ligne une courte vidéo de présentation ainsi qu’un didacticiel expliquant les cinq étapes de la création d’un compte.

L’Espace enseignement de Copibec

Vous travaillez dans un établissement d’enseignement au Québec? N’oubliez pas que notre Espace enseignement

contient une mine d’informations sur ce qu’autorise votre licence, mais aussi sur le droit d’auteur en général. Nous vous invitons à l’ajouter à vos favoris!


Par exemple, si vous œuvrez au sein d’un établissement préscolaire, primaire, secondaire ou collégial, saviez-vous que les limites de reproductions diffèrent selon que l’œuvre a été conçue spécialement pour votre niveau enseignement ou s’il s’agit d’un ouvrage général? Et saviez-vous que l’utilisation de SAMUEL, notre plateforme de contenus numériques, est incluse dans votre licence?

Vous œuvrez au sein d’un établissement collégial ou universitaire, avez-vous entendu parler du service Get It Now qui permet aux bibliothèques d’avoir accès à des millions d’articles scientifiques en quelques clics?

Vous avez une question pour laquelle vous ne trouvez pas de réponse? Un spécialiste chez Copibec sera heureux de vous répondre! Il y a plusieurs façons de communiquer avec nous : par téléphone, par courriel, mais vous pouvez aussi « Poser une question à un spécialiste » à partir de l’Espace enseignement de Copibec. Vous retrouverez cette option à droite au bas des pages du site web.

La solution Get It Now pour les universités et les cégeps

Dans un bulletin précédent, Copibec annonçait une nouvelle collaboration avec le Copyright Clearance Center (CCC) afin d’offrir aux cégeps et aux universités du Québec la solution Get It Now .

Au cours des derniers mois, Copibec a développé ses activités d’information auprès des universités et des cégeps québécois et plusieurs établissements postsecondaires démontrent un intérêt prononcé pour les avantages offerts par la solution Get It Now et des discussions ont été entreprises en vue de la conclusion d’ententes.

Complément essentiel au service de prêt entre bibliothèques (PEB), la solution Get It Now offre aux bibliothèques des cégeps et des universités un accès instantané à toute heure du jour et sept jours sur sept, aux journaux et revues d’éditeurs mondialement reconnus, et ce, à coûts abordables.

L’application s’intègre au catalogue de la bibliothèque afin de donner accès aux publications pour lesquelles la bibliothèque n’a pas souscrit d’abonnements institutionnels. Get It Now facilite ainsi la commande d’articles et, grâce au tableau de bord inclus gratuitement dans l’application, les bibliothécaires peuvent facilement surveiller le volume des achats et produire des rapports en temps réel, gardant ainsi le contrôle des besoins et du budget.

Pour plus d’information sur Get It Now, contactez le service des licences de Copibec.

Un nouveau conseil d’administration pour Copibec

Le 17 juin dernier avait lieu l’assemblée générale annuelle de la société de gestion. À cette occasion, les membres du nouveau conseil d’administration ont élu Danièle Simpson (UNEQ) à titre de présidente et Gilles Herman (ANEL) à titre de vice-président. Les membres ont également élu Véronyque Roy (UNEQ), secrétaire et Yann Pineau (Les Quotidiens du Québec), trésorier.

Les administrateurs suivants ont également été élus lors cette assemblée, ce qui complète le conseil d’administration et assure une représentativité de tous les secteurs dont les œuvres sont gérées par Copibec:
Francine Bergeron, Société de développement des périodiques culturels québécois (SODEP) ;
Emmanuelle Bruno, Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) ;
André Dumont, Association des journalistes indépendants du Québec (AJIQ) ;
Lise Létourneau, Regroupement des artistes en arts visuels du Québec (RAAV) ;
Gaëtan Lévesque, Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) ;
André Roy, Union des écrivaines et écrivains québécois (UNEQ).

Soulignons qu’en octobre 2015, Jean-François Bouchard est revenu au sein du conseil d’administration de Copibec en remplacement de monsieur Gaëtan Lévesque que nous remercions chaleureusement pour son implication.

Évoquant des négociations souvent ardues avec les usagers d’œuvres, Jean-François Bouchard, le président sortant, a rappelé que « nous ne cherchons pas à préserver des privilèges : nous œuvrons à la défense et la diffusion de notre culture et de notre langue. » Il a aussi souhaité « que le Québec reste un régime de droit pour tous les auteurs, les créateurs et ceux qui diffusent leurs œuvres. »

Pour 2014-2015, Copibec a perçu 13 625 000 $ en redevances, soit 11 % de moins que l’année précédente. Cette diminution illustre bien les difficultés de plus en plus grandes rencontrées par les auteurs et les éditeurs pour faire reconnaître leur droit à une utilisation rémunérée de leurs œuvres. Vous pouvez consulter le rapport annuel de la société de gestion pour l’année financière 2014-2015 qui est maintenant en ligne. Outre les états financiers, on peut y trouver le rapport du président sortant, Jean-François Bouchard, et de la directrice générale, Hélène Messier.

Une nouvelle licence pour les bibliothèques

Afin de tenir compte de certaines modifications de la Loi sur le droit d’auteur touchant le prêt entre bibliothèques (PEB), ainsi que de l’évolution des appareils mis à la disposition des usagers, Copibec a revu la licence offerte aux bibliothèques et aux centres de documentation. Plus de 200 bibliothèques municipales, gouvernementales ou privées ont ainsi reçu un avis de modification de leur licence les invitant à signer la nouvelle entente offerte par notre société de gestion.


La nouvelle licence permet la reproduction sur supports papier et numérique. Elle tient désormais compte à la fois des photocopieurs et des numériseurs en libre-service. La reproduction sur support numérique est également autorisée pour le PIB. Ainsi, un employé d’une bibliothèque pourra transmettre une copie numérique d’un document (article de périodique, chapitre d’un livre, tableaux statistiques, etc.) à une personne qui en fait la demande, et ce, sans que l’utilisation de ce document par le requérant soit soumise à une limitation dans le temps. Les dispositions de la licence relatives à la gestion et la conservation des collections ont également été précisées afin de refléter la nouvelle formulation de la Loi sur le droit d’auteur.

Rappelons qu’une bibliothèque qui met des photocopieurs à la disposition de sa clientèle ne viole pas la Loi sur le droit d’auteur si un avis réglementaire est affiché et si la bibliothèque ou le centre de documentation a une entente avec une société de gestion. Les coûts d’une telle entente varient en fonction de la population desservie, du nombre d’appareils en libre-service et des heures d’ouverture.

La quasi-totalité des bibliothèques municipales, Bibliothèque et Archives nationales du Québec, ainsi que plusieurs centres de documentation gouvernementaux et privés ouverts au public ont une entente avec Copibec, et ce, depuis de nombreuses années.

Autorisations particulières et demandes variées

Depuis le 1er juillet dernier, nous avons traité près de 3 000 demandes d’autorisation particulière. Celles-ci proviennent surtout d’enseignants qui souhaitent effectuer des copies au-delà des limites autorisées par la licence Copibec.

Près de 200 des requêtes reçues, soit près de 15 % de plus que l’an dernier à pareille date, concernent la reproduction de la totalité d’une œuvre sur un support numérique afin de répondre aux besoins particuliers d’un élève souffrant d’une déficience perceptuelle. Certaines demandes nous proviennent d’aussi loin que des Territoires du Nord-Ouest ou du Nouveau-Brunswick. En collaboration avec les éditeurs concernés, Copibec y donne suite sans tarder afin que l’étudiant puisse bénéficier rapidement du matériel requis.

Les écoles ne sont pas les seules à faire appel à nos services. Qu’il s’agisse de reproduire le chapitre d’un livre pour le conseil d’administration d’un organisme communautaire, de distribuer un article aux membres d’une association de propriétaires, de prévoir des panneaux d’interprétation le long d’un nouveau sentier, de filmer la une de certains magazines ou d’alimenter la réflexion d’un groupe d’intervenants à l’aide de publications scientifiques , nombre d’usagers d’horizons divers « sonnent à la porte » de Copibec pour obtenir des autorisations. Notre quotidien est donc varié et nous ne ménageons pas nos efforts pour adapter nos licences et nos tarifs aux besoins de cette clientèle multisectorielle!

Vous enseignez au collégial?

Êtes-vous abonné à la nouvelle infolettre de Lux éditeur? Elle offre notamment des services de presse numériques gratuits, accessibles en version intégrale pour une durée de 3 semaines afin que les enseignants puissent évaluer la pertinence de l’ouvrage pour leurs cours. Vous aimeriez ensuite mettre un chapitre au programme? Les ouvrages de Lux éditeur, disponibles en format numérique, se retrouvent dans SAMUEL où vous pourrez générer des extraits pour vos étudiants. Les utilisations à travers la plateforme SAMUEL dans les limites de votre licence ne génèrent pas de frais pour votre établissement et Copibec s’assurera de verser les redevances aux titulaires de droits pour chaque utilisation. Un bel exemple de partenariat qui offre une accessibilité au monde de l’éducation!

Du nouveau au sein des communications

Anouk Pérusse est de retour d’un congé de maternité et contribuera à améliorer SAMUEL, la plateforme de contenus numériques offerte par Copibec depuis la rentrée 2015.

Kevin Charron demeure votre contact si vous êtes auteur ou collaborateur des revues et des journaux alors qu’Isabelle Billeau demeure votre contact si vous êtes éditeur ou artiste en arts visuels. Quant à notre réceptionniste, Magalie Dufresne, elle reste votre premier contact pour toute question d’ordre général.

Nous souhaitons un bon retour parmi nous à Anouk.


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Coordonnatrice : Caroline Lacroix
Collaborateurs : Hélène Messier, Rose-Marie Lafrance, Cécile Gascon, Frédérique Couette, Nicolas Boudreault et Danièle Simpson
Traducteur : Brian Colwill


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